Louis XVI est guillotiné le lundi 21 janvier 1793 à Paris, place de la Révolution (actuelle place de la Concorde). Le couperet tombe à 10 heures 22.
Selon son bourreau, il déclare lors de son installation sur l’échafaud : « Peuple, je meurs innocent ! », puis au bourreau Sanson et ses assistants « Messieurs, je suis innocent de tout ce dont on m’inculpe. Je souhaite que mon sang puisse cimenter le bonheur des Français. ».
L’acte de décès de Louis XVI est rédigé le 18 mars 1793. L’original de l’acte a disparu lors de la destruction des archives de Paris en 1871 mais il avait été recopié par des archivistes. Voici ce que dit le texte :
Du lundi 18 mars 1793, l’an Second de la République française.
Acte de décès de Louis CAPET, du 21 janvier dernier, dix heures vingt-deux minutes du matin ; profession, dernier Roy des Français, âgé de trente-neuf ans, natif de Versailles, paroisse Notre-Dame, domicilié à Paris, tour du Temple ; marié à Marie-Antoinette d’Autriche, ledit Louis Capet exécuté sur la Place de la Révolution en vertu des décrets de la Convention nationale des quinze, seize et dix-neuf dudit mois de janvier, en présence 1° de Jean-Antoine Lefèvre, suppléant du procureur général sindic du département de Paris, et d’Antoine Momoro, tous deux membres du directoire dudit département et commissaires en cette partie du conseil général du même département ; 2° de François-Pierre Salais et de François-Germain Isabeau, commissaires nommés par le conseil exécutif provisoire, à l’effet d’assister à ladite exécution et d’en dresser procès-verbal, ce qu’ils ont fait ; et 3° de Jacques-Claude Bernard et de Jacques Roux, tous deux commissaires de la municipalité de Paris, nommés par elle pour assister à cette exécution ; vu le procès-verbal de ladite exécution dudit jour 21 janvier dernier, signé Grouville, secrétaire du conseil exécutif provisoire, envoyé aux officiers publics de la municipalité de Paris cejourd’huy, sur la demande qu’ils en avaient précédemment faite au ministère de la justice, ledit procès-verbal déposé aux Archives de l’état civil ;
Pierre-Jacques Legrand, officier public (signé) Le Grand.
Une cinquantaine de pièces exceptionnelles ont été sélectionnées pour être mises en avant dans une exposition à parcourir en ligne à partir du 18 janvier 2021 sur le site des Archives départementales de Maine-et-Loire :
Les archives familiales permettent de retracer notamment le parcours individuel du jeune Louis de Bodinat depuis sa naissance en 1892, sa formation à l’école militaire de Saint-Cyr jusqu’en 1914, son entrée en guerre et sa mort le 1er septembre 1914.
Louis de Bodinat, né le 11 mars 1892, Verdun (Meuse), tué le 1er septembre 1914, Réméréville (Meurthe-et-Moselle), inhumé, caveau des Bodinat, Orléans (Loiret) (à l’âge de 22 ans), Saint-Cyr 1911-13, lieutenant d’infanterie.
Génération 2
2Henri de Bodinat, né le 24 décembre 1855, Orléans (Loiret), baptisé, Saint Paterne, Orléans (Loiret), décédé le 3 septembre 1921, château de la Chassignole, Doyet (Allier), inhumé, caveau des Bodinat, Orléans (Loiret) (à l’âge de 65 ans), chef d’escadrons.
… Marié le 29 juin 1891, château de Montriou, Feneu (Maine-et-Loire), avec …
3Mathilde Cassin de La Loge, née le 26 mars 1865, Feneu (Maine-et-Loire), décédée le 23 avril 1950, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de 85 ans).
Génération 3
4Louis, marquis de Bodinat (2e), né le 26 juin 1813, Moulins (Allier), baptisé, Notre Dame de Moulins, décédé le 27 septembre 1887, rue des Murlins, Orléans (Loiret), inhumé, cimetière Saint Jean , puis au grand cimetière, Orléans (Loiret) (à l’âge de 74 ans).
… Marié le 30 décembre 1844, Orléans (Loiret), avec …
5Anaïs de Laage de Meux, née le 19 juin 1818, Orléans (Loiret), décédée le 4 avril 1898, 59, rue des Murlins, Orléans (Loiret), inhumée, cimetière Saint Jean , puis au grand cimetière, Orléans (Loiret) (à l’âge de 79 ans).
6Ferdinand Cassin de La Loge, né le 31 janvier 1831, Angers (Maine-et-Loire), décédé après 1900, propriétaire.
… Marié le 24 avril 1857, Julienne (Charente), avec …
7Marie du Mas, née le 26 janvier 1837, Chaumont (Haute-Marne), décédée le 10 décembre 1868, château de Montriou, Feneu (Maine-et-Loire) (à l’âge de 31 ans).
Génération 4
8François Xavier, marquis de Bodinat (1er), né le 7 juillet 1771, Yzeure (Allier), baptisé, église Saint-Jean, Yzeure (Allier), décédé le 29 avril 1838, La Gozinière, Theneuille (Allier), inhumé, cimetière paroissial, Theneuille (Allier) (à l’âge de 66 ans), capitaine de la garde nationale à Moulins.
… Marié le 29 juin 1806, Moulins (Allier), avec …
9Amicie Mulatier de La Trollière, née le 5 octobre 1788, Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), décédée le 8 août 1864, La Gozinière, Theneuilles (Allier) (à l’âge de 75 ans).
10Hilaire de Laage de Meux, né le 4 janvier 1787, Orléans (Loiret), décédé le 31 décembre 1856, Orléans (Loiret) (à l’âge de 69 ans).
… Marié le 25 février 1811, Orléans (Loiret), avec …
11Clotilde Prouvensal de Saint-Hilaire, née le 9 janvier 1793, Orléans (Loiret), décédée le 16 octobre 1875, Orléans (Loiret) (à l’âge de 82 ans).
12Félix Cassin de La Loge, né le 27 frimaire an XIII (18 décembre 1804), Angers (Maine-et-Loire), décédé le 11 mars 1878, Angers III° (Maine-et-Loire) (à l’âge de 73 ans).
… Marié le 17 avril 1830, Angers (Maine-et-Loire), avec …
13Rosalie Richard de Beauchamp, née le 16 mars 1806, Angers (Maine-et-Loire), décédée en 1878, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de 72 ans).
14Gustave du Mas, né le 12 avril 1792, Angoulême (Charente), décédé le 24 décembre 1859, Julienne (Charente) (à l’âge de 67 ans).
… Marié le 22 octobre 1828, Chaumont (Haute-Marne), avec …
15Louise Husson de Sampigny, née le 4 février 1812, Chaumont (Haute-Marne), décédée le 17 mai 1858, Julienne (Charente) (à l’âge de 46 ans).
Génération 5
16Jean Louis de Bodinat, écuyer , sieur de La Motte, né le 6 novembre 1743, Moulins (Allier), décédé le 5 janvier 1814, Moulins (Allier) (à l’âge de 70 ans), colonel de la garde nationale de Moulins.
… Marié le 25 octobre 1768, Moulins (Allier), avec …
17Jeanne Marie Adèle Conny de La Motte, née le 10 mars 1745, Vaumas, décédée le 13 avril 1810, Yzeure, inhumée, hôpital général de Moulins (à l’âge de 65 ans).
18Jean Mulatier de La Trollière, né le 14 avril 1755, Theneuilles (Allier), décédé le 12 août 1828, Theneuilles (Allier) (à l’âge de 73 ans), officier de Chevau-Légers. P
… Marié le 16 avril 1787, paroisse St Jacques du Haut Pas (Paris), avec …
19Constance de Longaulnay, née en 1751, décédée le 23 fructidor an V (9 septembre 1797), Theneuille (Allier) (à l’âge de 46 ans).
20Antoine de Laage de Meux, écuyer , né le 30 août 1749, Saintes (Charente-Maritime), décédé le 8 décembre 1804, Orléans (Loiret) (à l’âge de 55 ans).
… Marié le 5 février 1777, Saint Paterne, Orléans (Loiret), avec …
21Anne Pasquier de Lumeau, née le 9 juin 1753, Orléans (Loiret), décédée le 12 janvier 1796, Orléans (Loiret) (à l’âge de 42 ans).
22François Augustin Prouvensal de Saint-Hilaire, écuyer , seigneur d’Ascoux, baptisé le 8 octobre 1745, Ascoux (Loiret), décédé le 24 février 1835, Orléans (Loiret) (à l’âge de peut-être 89 ans), carrière dans l’artillerie.
… Marié le 7 janvier 1779, Notre Dame de Recouvrance, Orléans (Loiret), avec …
23Antoinette Jogues de Guédreville, née en 1755, Orléans (Loiret), décédée le 15 septembre 1842, chateau de Plissay, Olivet (Loiret), incinérée, Ascoux (Loiret) (à l’âge de 87 ans).
24René Cassin de La Loge, écuyer , sieur de La Roussière, né vers 1756, décédé le 11 août 1825, Angers II° (Maine-et-Loire) (à l’âge de peut-être 69 ans), président trésorier au bureau des finances d’Angers.
… Marié le 24 septembre 1781, Notre-Dame de Lesvière, Angers (Maine-et-Loire), avec …
25Renée Toublanc, dame de Montreau, baptisée le 12 août 1763, Angers, Maine-et-Loire, décédée le 29 novembre 1835, Angers 1er (Maine-et-Loire) (à l’âge de peut-être 72 ans).
26Augustin Richard de Beauchamp, chevalier , baptisé le 4 juin 1768, La Chapelle d’Aligné.
… Marié le 7 prairial an XIII (27 mai 1805), Angers 1er (Maine-et-Loire), avec …
27Rosalie Denis, née le 7 avril 1786, Saint-Maurille, Angers (Maine-et-Loire).
28Moïse François du Mas, écuyer , seigneur de Chebrac, né vers 1767, Angoulême (Charente), décédé le 23 novembre 1839, Vars (Charente) (à l’âge de peut-être 72 ans), officier au régiment de Hainault, juge de paix du canton de Saint-Amant-de-Boixe.
… Marié le 26 juillet 1790 avec …
29Madeleine de Terrasson, née le 11 juillet 1764, décédée le 29 avril 1818, Vars (Charente) (à l’âge de 53 ans).
30Alexandre Husson de Sampigny, écuyer , né le 28 novembre 1765, Orges (Haute-Marne), décédé le 22 décembre 1813, Chaumont (Haute-Marne) (à l’âge de 48 ans), officier de cavalerie.
… Marié en 1811, Chaumont (Haute-Marne), avec …
31Adélaïde Françoise de Gauville.
Génération 6
32Louis Marie Bodinat de la Motte, né le 27 mai 1701, Moulins, décédé le 7 juin 1745, Moulins, inhumé, Saint Pierre des Ménestreaux de Moulins (à l’âge de 44 ans).
… Marié le 27 avril 1735, Moulins (Allier), avec …
33Catherine Rosalie Vigier, décédée le 22 juin 1789, Moulins (Allier), inhumée, cimetière de la paroisse de Saint-Pierre-des-Ménestreaux, Moulins (Allier) .
34Gilbert Conny, écuyer , sieur de Chambonnet, seigneur de La Motte de Salle, né vers 1715.
… Marié le 23 novembre 1740, Moulins (Allier), avec …
35Marie-Anne Vialet, dame de Chambonnet, née en 1722, décédée le 12 mars 1785, Yzeure (Allier) (à l’âge de 63 ans).
36Mathias Mulatier de La Trollière, né le 30 janvier 1714, Theneuille (Allier), baptisé le 13 mai 1714, Theneuille (Allier), décédé avant 1794.
… Marié le 5 février 1753, Doyet (Allier), avec …
37Marie de Courtais, née en 1730, décédée en 1795 (à l’âge de 65 ans).
38Alexandre de Longaulnay, comte de Langaulnay, baptisé le 30 octobre 1706, Landelles, Landelles-et-Coupigny (Calvados), décédé le 20 mars 1781, paroisse Saint-Séverin, Paris (à l’âge de peut-être 74 ans), colonel d’infanterie.
… Marié en 1747 avec …
39Geneviève Marie Julliet de Franconville, née en 1722, décédée le 13 février 1781, château de Franconville-la-Garenne, Franconville (Val-d’Oise), inhumée le 14 février 1781, chapelle Saint-Jean, église de Franconville (Val-d’Oise) (à l’âge de 59 ans).
40Jérôme de Laage, seigneur de Meux ((en partie)), seigneur de La Motte-Beuvron, de Vouzon et de Canle, né le 7 août 1720, Saintes (Charente-Maritime), baptisé le 7 août 1720, cathédrale Saint Pierre, Saintes (Charente-Maritime), décédé le 23 octobre 1804, Orléans (Loiret) (à l’âge de 84 ans), conseiller-secrétaire du Roi maison et couronne de France et de ses finances, receveur des tailles en l’Élection d’Orléans, directeur des Fermes au département de l’Orléanais (1770).
… Marié le 23 juillet 1745, Saintes (Charente-Maritime), avec …
41Marie Adélaïde Faure, née vers 1728, Saintes (Charente-Maritime), décédée le 5 nivôse an VIII (26 décembre 1799), Orléans (Loiret) (à l’âge de peut-être 71 ans).
42Jean-Baptiste Pasquier, écuyer , seigneur de Lumeau et de Beaugency, baptisé le 12 septembre 1704, Sainte Catherine, Orléans (Loiret), décédé le 28 mars 1783, Saint Paterne, Orléans (Loiret), inhumé le 30 mars 1783, Saint Paterne, Orléans (Loiret) (à l’âge de peut-être 78 ans), conseiller du roi, trésorier de France au bureau des finances de la généralité d’Orléans.
… Marié le 9 septembre 1749, Orléans (Loiret), avec …
43Marie Françoise Levassor du Bouchet, née le 18 janvier 1727, Orléans (Loiret), décédée le 23 mai 1809, Orléans (Loiret) (à l’âge de 82 ans).
44François César Henri Prouvensal de Saint-Hilaire, né le 13 octobre 1694, Etampes (Essonne), décédé le 31 décembre 1771, Ascoux (Loiret) (à l’âge de 77 ans), officier de marine.
45Élisabeth Massuau, née le 4 décembre 1715, Orléans (Loiret), décédée le 21 septembre 1789, Ascoux (Loiret) (à l’âge de 73 ans).
46Augustin Jogues, écuyer , seigneur de Guédreville et de Poinville, né le 28 juin 1720, Orléans (Loiret), baptisé, Notre Dame de Recouvrance, Orléans (Loiret), décédé le 25 pluviôse an VIII (14 février 1800), Orléans (Loiret) (à l’âge de 79 ans), conseiller secrétaire du Roi, grammairien.
… Marié le 25 août 1751, Saint Eustache (Paris), avec …
47Gabrielle Le Noir, née le 30 décembre 1729, Paris, décédée le 15 décembre 1758, Paris, inhumée, Saint Côme (Paris) (à l’âge de 28 ans).
48René Alexis Cassin, écuyer , seigneur de La Loge et de La Roussière, né le 7 janvier 1717, Saint Maurille, Angers (Maine-et-Loire), décédé le 16 décembre 1782, Angers (Maine-et-Loire), inhumé le 18 décembre 1782, Saint-Michel du Tertre, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de 65 ans), président trésorier de France au bureau des finances de la généralité de Tours.
… Marié le 14 février 1752, Tours (Indre-et-Loire), avec …
49Catherine Béranger, née le 25 juin 1728, Tours (Indre-et-Loire), baptisée le 25 juin 1728, Saint-Pierre-du-Boile, Tours (Indre-et-Loire), décédée.
50Pierre-Hilaire Toublanc, écuyer , né le 13 avril 1725, Saint-Michel-la-Palud, Angers (Maine-et-Loire), décédé le 24 janvier 1808, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de 82 ans), bourgeois d’Angers, conseiller du roi, auditeur à la Chambre des Comptes de Bretagne (reçu en 1771).
… Marié le 3 août 1762, Saint-Jean-Baptiste, Angers (Maine-et-Loire), avec …
51Renée Mauvif, dame de Montriou, née le 28 juillet 1730, Angers (Maine-et-Loire).
52Toussaint Richard, chevalier , seigneur de Beauchamp, des Gringuenières et du Sentier, baptisé, Saint-Maurille, Angers (Maine-et-Loire), décédé le 21 septembre 1793, La Pommeraye (Maine-et-Loire), conseiller du Roi, correcteur honoraire à la Chambre des Comptes de Bretagne (1786-1789).
… Marié le 20 septembre 1763, Saint Michel du Tertre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
53Jeanne de La Chevière, née le 19 septembre 1739, Senonnes (Mayenne), décédée le 8 août 1827, Château des Gringuenières, La Chapelle d’Aligné (Sarthe) (à l’âge de 87 ans).
54Jacques Charles Denis, né, Charly-sur-Marne (Aisne), décédé le 29 brumaire an VI (19 novembre 1797), Angers 1er (Maine-et-Loire), receveur général de la Régie d’Angers.
… Marié le 30 avril 1782, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
55Catherine Rosalie Beguyer, née vers 1748.
56Alexandre Louis Dumas, écuyer , seigneur de Chebrac, de Salvert, de La Prade et de Puy-Martin, né le 27 septembre 1737, Angoulême (Charente), baptisé le 14 janvier 1740, paroisse Saint-Antonin d’Angoulême (Charente), décédé le 14 août 1780, Angoulême (Charente), inhumé le 15 août 1780, Angoulême (St Antonin) (Charente) (à l’âge de 42 ans), conseiller du Roi, lieutenant particulier criminel et assesseur civil et premier conseiller en la Sénéchaussée et siège Présidial d’Angoulême.
… Marié le 27 avril 1767 avec …
57Marie Adélaïde Robert.
58Cyprien Gabriel de Terrasson, chevalier , seigneur de Moulidars, d’Ardenne, du Maine-Michaud, des Courades, de la Motte-Montlau et de la Ferrière, né le 6 juin 1727, Le Maine-Michaud, Saint-Simeux (Charente), capitaine, l’un des 200 chevau-légers de la garde du Roi.
… Marié le 22 décembre 1760, paroisse Saint-André, Angoulême (Charente), avec …
59Thérèse Anne Arnauld.
60Jean-François Husson de Sampigny, seigneur de Vouécourt, né le 20 juin 1722, Chaumont (Haute-Marne), décédé le 4 mai 1795, Chaumont (Haute-Marne) (à l’âge de 72 ans), écuyer, garde du corps du roi, capitaine de cavalerie.
… Marié le 10 octobre 1764 avec …
61Marie-Anne de Giey, née le 13 février 1731, Villars en Azois (Haute-Marne).
62Louis Henri, baron de Gauville, né le 13 juillet 1750, Orléans (Loiret), décédé le 10 janvier 1838, Evreux (Eure) (à l’âge de 87 ans), maréchal de camp, député aux états-généraux de la noblesse du bailli de Dourdan, maire de Saint Germain-en-Laye.
Dans le cadre de la collection Carnets d’Anjou, Isabelle Lévêque présente aux archives de Maine-et-Loire l’ouvrage consacré à la grande figure angevine que fut André Leroy (1801-1875). Issu d’une lignée de concepteurs de jardins et de pépiniéristes, il acquiert une renommée internationale dans le domaine de l’horticulture. André Leroy multiiplie les commandes auprès d’une clientèle variée et participe à la diffusion et à la démocratisation de l’art des jardins à l’anglaise où l’arbre est magnifié.
André Leroy, né le 13 fructidor an IX (31 août 1801), Angers (Maine-et-Loire), décédé le 23 juillet 1875, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de 73 ans), grand jardinier-pépiniériste.
Génération 2
2André-Pierre Leroy, né le 9 octobre 1767, Angers (Maine-et-Loire), baptisé le 10 octobre 1767, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), décédé le 2 juillet 1809, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de 41 ans), jardinier.
… Marié le 17 vendémiaire an VI (8 octobre 1797), Angers I° (Maine-et-Loire), avec …
3Marie Samoyeau, née le 16 octobre 1776, Angers (Maine-et-Loire), baptisée le 16 octobre 1776, Saint-Julien, Angers (Maine-et-Loire).
Génération 3
4François Leroy, né le 16 mai 1741, Angers (Maine-et-Loire), baptisé le 16 mai 1741, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), décédé le 12 germinal an VIII (2 avril 1800), Angers 1er (Maine-et-Loire) (à l’âge de 58 ans), maître-jardinier.
… Marié le 12 février 1765, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
5Jeanne Chapillon, née le 9 novembre 1739, Angers (Maine-et-Loire), baptisée le 9 novembre 1739, Saint-Samson, Angers (Maine-et-Loire), décédée le 16 décembre 1819, Angers 1er (Maine-et-Loire) (à l’âge de 80 ans).
6Pierre Samoyeau, né le 10 novembre 1752, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire).
… Marié le 22 novembre 1774, Saint-Julien, Angers (Maine-et-Loire), avec …
7Perrine Laurent, née le 6 mars 1759, Saint-Julien, Angers (Maine-et-Loire).
Génération 4
8François Leroy, né le 16 octobre 1690, Juvardeil (Maine-et-Loire), décédé le 6 février 1767, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de 76 ans), jardinier. P
… Marié le 7 juin 1735, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
9Marie Halopé, née en 1700.
10Estienne Chapillon, né le 3 novembre 1703, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), ouvrier de carrière, tailleur d’ardoise.
… Marié le 23 janvier 1725, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
11Jeanne Lebreton, née le 30 mai 1706, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire).
12René Samoyeau, né le 4 février 1722, Saint-Augustin-les-Angers, Angers (Maine-et-Loire), décédé le 7 avril 1790, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de 68 ans), closier.
… Marié le 18 novembre 1749, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
13Marie Rouault, décédée le 26 décembre 1759, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire).
14Joseph Laurent, charpentier.
… Marié le 25 novembre 1755, Saint-Jean-Saint-Julien, Angers (Maine-et-Loire), avec …
15Perrine Lebreton.
Génération 5
16Julien Leroy.
… Marié le 12 septembre 1678, Tiercé (Maine-et-Loire), avec …
17Mathurine Courballay, née le 29 mars 1652, Tiercé (Maine-et-Loire).
18René Halopé, baptisé le 13 février 1664, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), décédé le 14 avril 1733, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de peut-être 69 ans).
… Marié le 24 novembre 1687, Saint Pierre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
19Marie Bougère.
20Etienne Chapillon, décédé le 5 juillet 1719, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire).
… Marié le 12 janvier 1700, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
21Louise Hamon, décédée le 27 juillet 1757, Saint-Samson, Angers (Maine-et-Loire).
22Louis Lebreton, né le 14 décembre 1680, Sainte-Gemmes-sur-Loire (Maine-et-Loire).
… Marié le 25 août 1705, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
23Jeanne Flard.
24René Samoyeau, corroyeur de la ville d’Angers.
… Marié le 26 janvier 1717, Sorges (Maine-et-Loire), avec …
25Marie Boucler.
26Etienne Rouault, jardinier.
… Marié le 11 novembre 1721, Saint-Julien, Angers (Maine-et-Loire), avec …
27Marie Solde.
28Joseph Laurent, né le 31 décembre 1695, Andard (Maine-et-Loire), charpentier.
… Marié le 27 mai 1721, Andard (Maine-et-Loire), avec …
29Jeanne Rocher.
30Pierre Lebreton.
… Marié le 14 juillet 1733, Saint-Jean-Saint-Julien, Angers (Maine-et-Loire), avec …
31Perrine Boucler.
Génération 6
32Pierre Leroy.
… Marié le 12 juin 1643, Briollay (Maine-et-Loire), avec …
33Jeanne Proust.
34René Courballay, né le 4 janvier 1606, Tiercé (Maine-et-Loire).
… Marié le 20 janvier 1639, Tiercé (Maine-et-Loire), avec …
35Perrine Hardy.
36Symphorien Halopé, baptisé le 9 octobre 1631, Saint-Jean-Baptiste-en-Saint-Julien, Angers (Maine-et-Loire), décédé le 18 juillet 1678, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de peut-être 46 ans).
… Marié le 18 novembre 1655, Saint Samson, Angers (Maine-et-Loire), avec …
37Renée Baudriller, baptisée le 16 septembre 1635, Saint Samson, Angers (Maine-et-Loire), décédée le 18 novembre 1705, Saint Samson, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de peut-être 70 ans).
38Aubin Bougère.
39Marguerite Boumier.
40Etienne Chapillon.
… Marié le 27 novembre 1657, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
41Renée Banchereau, née le 3 septembre 1639, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), décédée le 28 février 1704, Saint- Jean-Baptiste, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de 64 ans).
42Louis Hamon.
… Marié le 14 octobre 1664, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
43Jeanne Tesse.
44Urbain Lebreton.
… Marié le 30 septembre 1670, Andard (Maine-et-Loire), avec …
45Jeanne Ganeault.
46Mathieu Flard, maître carreleur.
… Marié le 6 juillet 1666, Saint-Maurille, Angers (Maine-et-Loire), avec …
47Claude Carre.
48Jean Samoyeau.
… Marié le 11 janvier 1683, La Trinité, Angers (Maine-et-Loire), avec …
49Marie Lemanceau.
50Jacques Boucler.
… Marié le 5 septembre 1690, Saint-Aubin, Les Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire), avec …
51Jacqueline Taillard.
52Pierre Rouault.
… Marié le 9 mai 1690, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
53Félix Diard.
54François Solde, jardinier.
55Claude Miette.
56René Laurent.
… Marié le 4 mars 1680, Andard (Maine-et-Loire), avec …
57Jeanne Rousselière, née le 24 juin 1658, Andard (Maine-et-Loire).
58Pierre Rocher, né le 27 juillet 1666, Le Plessis-Grammoire (Maine-et-Loire).
… Marié le 16 janvier 1691, Andard (Maine-et-Loire), avec …
59Perrine Le Tessier, née le 11 janvier 1670, Andard (Maine-et-Loire), décédée le 4 mars 1708, Andard (Maine-et-Loire) (à l’âge de 38 ans).
60Jean Lebreton.
… Marié le 10 novembre 1693, Saint-Michel-du-Tertre, Angers (Maine-et-Loire), avec …
61Julienne Chouteau, décédée le 7 mai 1748, Angers (Maine-et-Loire).
62Pierre Boucler, né le 25 mars 1657, Saint-Augustin, Angers (Maine-et-Loire), décédé le 30 avril 1717, Saint-Jean-Baptiste-Saint-Julien, Angers (Maine-et-Loire) (à l’âge de 60 ans), vigneron.
… Marié le 24 novembre 1682, Saint-Augustin, Angers (Maine-et-Loire), avec …
63Jeanne Bellanger, née le 16 avril 1665, Saint-Augustin, Angers (Maine-et-Loire).
Il y a 80 ans, le 18 juin 1940, le général de Gaulle, quittant la France envahie, lançait de Londres un appel à la résistance et à la poursuite du combat. En Maine-et-Loire, des hommes et des femmes l’ont entendu et se sont engagés à ses côtés. C’est l’histoire ordinaire de ces itinéraires souvent extraordinaires que raconte cette exposition, visible à compter du 18 juin sur le site Internet des Archives de Maine-et-Loire.
Si certains documents sont librement consultables par le grand public dès leur création, d’autres ne sont librement communicables qu’au terme de délais spécifiques plus longs afin de protéger des droits particuliers, comme la vie privée des personnes. Ces délais sont spécifiés dans la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives.
Délais de communicabilité d’archives publiques
25 ans :
Délibérations du Gouvernement, relations extérieures, monnaie et crédit, recherche d’infractions fiscales et douanières, secret en matière industrielle et commerciale, et de statistique (sauf données d’ordre privé) ;
Actes des juridictions administratives et financières, du Médiateur de la République, accréditation des établissements de santé, contrat de prestation de service pour une ou des personnes déterminées.
50 ans :
Secret de la défense nationale, intérêts fondamentaux de l’État en matière de politique extérieure, sûreté de l’État, sécurité publique
Vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement dans des conditions dont la divulgation pourrait nuire à son auteur ;
Documents relatifs à la construction ou au fonctionnement des établissements pénitentiaires (à compter de sa désaffectation)
75 ans :
Registres d’état civil (à compter de la clôture du registre), registres de décès et tables décennales immédiatement communicables ;
Enquêtes des services de police judiciaire, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières aux jugements), actes notariés, statistiques sur des données d’ordre privé (à compter de la date du document le plus récent inclus dans le dossier) ;
100 ans :
Documents d’enquêtes judiciaires ou des juridictions se rapportant à une personne mineure, décisions de justice révélant l’intimité sexuelle (à compter de la date du document le plus récent inclus dans le dossier ou 25 ans à compter de la date du décès de l’intéressé)
Documents couverts ou ayant été couverts par le secret de défense nationale et dont la communication peut porter atteinte à des personnes identifiables (à compter de la date du document le plus récent inclus dans le dossier ou 25 ans à compter de la date du décès de l’intéressé).
120 ans :
Secret médical (à compter de la date de naissance de l’intéressé ou, si la date de décès est connue, 25 ans après son décès).
Modifier la loi de 2008 sur les archives pour l’adapter aux réalités des archives numériques selon les attentes des généalogistes, historiens, chercheurs du XXIème siècle
Pétition adressée à :
députés et sénateurs
La Fédération Française de Généalogie, après avoir pris connaissance de l’avant projet modificatif de la loi de 2008 et de son étude d’impactCONSIDERANT :
– que dans l’exposé du projet de loi modificatif de la loi de 2008, il est indiqué que les modifications envisagées ont pour but d’adapter la loi à l’environnement numérique,
– que les services d’archives dans la presque totalité des départements mettent en ligne de très nombreux documents (état civil, registres paroissiaux, cadastre, recensements, cartes postales, registres matricules, répertoires des notaires, etc..),
– que les originaux des archives, après leur numérisation, deviennent inaccessibles,
– qu’il ne semble pas y avoir, toutefois, de véritable traduction de cette adaptation aux mises en ligne sur Internet,
demande, au nom des généalogistes de France, qu’il soit inscrit dans la loi que les données numériques concernant des originaux retirés de la consultation soient accessibles librement et gratuitement, quel que soit le mode de diffusion utilisé par les services (intranet et internet) ;
CONSIDERANT :
– que la loi doit déterminer de façon précise les conditions d’accès et de communication des archives,
demande, au nom des généalogistes de France, que les accès aux données soient sans contrainte ;
CONSIDERANT :
– que l’étude d’impact constate des dysfonctionnements dus à une mauvaise compréhension de la définition des archives et pointe la confusion qui existe entre support et contenu de l’information,
demande, au nom des généalogistes de France, qu’il soit inscrit clairement dans la loi que le contenu de l’information, qui se trouve dans les supports, peut être utilisé et réutilisé, librement et gratuitement sans aucune formalité préalable ;
CONSIDERANT :
– que des distorsions importantes existent entre les délais de communication des archives physiques prévus par la loi de 2008 et les délais de communication des données numériques des archives, à la suite des décisions de la CNIL,
estime que le problème principal se situe bien au-delà de l’harmonisation des délais et qu’il trouve en fait sa source dans l’interprétation de la notion de donnée personnelle. Quand la donnée personnelle s’efface-t-elle pour rentrer dans l’histoire ou dans l’oubli des mémoires ?
Si la Fédération Française de Généalogie admet la nécessité de protéger les données concernant des personnes vivantes, elle rappelle que la Cour de Cassation, dans de nombreux arrêts, a décidé que le respect dû à la vie privée s’éteignait lors du décès des personnes. Elle demande donc, au nom des généalogistes de France, que ce principe soit généralisé par la CNIL, tout en admettant que quelques dérogations puissent intervenir pour des données particulièrement sensibles, à lister précisément par cette commission. Qu’en conséquence, dans la future loi, pour des données non sensibles, leurs images numérisées, leurs indexations soient possibles pour les personnes décédées et qu’à défaut de connaître la date de décès, le dies ad quem* soit fixé à 100 ans pour les actes de naissance et 75 ans pour les actes de mariage.
*délai à partir duquel
Cordialement,
Signez et faites signer la pétition de la Fédération Française de Généalogie :
Depuis que la généalogie s’est développé sur la toile, on entend régulièrement des plaintes de personnes ayant mis le fruit de leurs recherches sur le net pour pillage.
mais :
– les données d’état-civil sont des archives donc libres et gratuites
– les donnés sont copiées et non volées (il n’y a pas de perte pour celui qui publie)
– il n’y a souvent pas de travail effectué sur les données (mise en forme ? originalité ?)
Les données généalogiques ne sont pas soumises au droit d’auteur
donc :
– copier une donnée, oui (droit de citation) mais toute une base ?
– si la copie est possible sur le support internet en est-il de même pour un livre traitant de l’ascendance ou de la descendance d’une personne : en extraire les données généalogiques brutes (dates et lieu) est-ce enfreindre le droit d’auteur ?
– pourquoi faire payer les consultations d’état-civil en ligne comme le fait le Conseil Général en Charente ?
Le généablogeur Clément Bècle a une position très ouverte sur ce sujet :
Si nous partageons nos parents avec notre fratrie, nos grands-parents avec nos cousins germains, nos bisaïeux avec les cousins issu-de-germains, comment pourrions-nous en être les propriétaires ? Sont-ce nos ancêtres, comme le sont nos enfants, notre compagne(on), notre animal de compagnie, notre voiture, notre maison, notre club de foot ?
La Fédération Française de Généalogie a réuni ses assises au début de décembre pour parler de l’avenir de la loi des archives et de son impact sur les généalogistes.
Gothanjou 
