Peut-on piller des données généalogiques ?


Depuis que la généalogie s’est développé sur la toile, on entend régulièrement des plaintes de personnes ayant mis le fruit de leurs recherches sur le net pour pillage.

mais :

– les données d’état-civil sont des archives donc libres et gratuites

– les donnés sont copiées et non volées (il n’y a pas de perte pour celui qui publie)

– il n’y a souvent pas de travail effectué sur les données (mise en forme ? originalité ?)

Les données généalogiques ne sont pas soumises au droit d’auteur

donc :

– copier une donnée, oui (droit de citation) mais toute une base ?

– si la copie est possible sur le support internet en est-il de même pour un livre traitant de l’ascendance ou de la descendance d’une personne : en extraire les données généalogiques brutes (dates et lieu) est-ce enfreindre le droit d’auteur ?

– pourquoi faire payer les consultations d’état-civil en ligne comme le fait le Conseil Général en Charente ?

Le généablogeur Clément Bècle a une position très ouverte sur ce sujet :

http://www.genbecle.org/lapologie-du-partage-de-donnees-sans-limites/

suite à un autre billet de blog plus inquiet du pillage et surtout des pilleurs :

http://geneamick.blogspot.fr/2013/12/geneanet-le-partage-de-donnees-oui-mais.html

L’archiviste Jordi Navarro évoquait mieux que moi l’année dernière l’aspect juridique du travail de généalogiste sur le net : http://www.papiers-poussieres.fr/index.php/2012/01/05/de-la-protection-de-nos-arbres-comment-mais-surtout-pourquoi/

Si nous partageons nos parents avec notre fratrie, nos grands-parents avec nos cousins germains, nos bisaïeux avec les cousins issu-de-germains, comment pourrions-nous en être les propriétaires ? Sont-ce nos ancêtres, comme le sont nos enfants, notre compagne(on), notre animal de compagnie, notre voiture, notre maison, notre club de foot ?

3 réflexions au sujet de « Peut-on piller des données généalogiques ? »

  1. Clément

    Merci de la mention dans votre blog.
    Effectivement ce sujet est un marronnier de la généalogie technologique mais bon, il me semblait intéressant de présenter mon avis assez libéral pour le coup.
    Clément

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  2. Laudes

    Nous ne sommes évidemment pas propriétaires de nos ancêtres, et encore moins des données généalogiques les concernant.
    Nous n’en sommes que les continuateurs et parfois les révélateurs.
    Après, il y a un droit d’auteur qui peut s’appliquer sur les bases de données que nous constituons ou sur les généalogies que nous constituons. Si l’on ne peut faire preuve d’invention dans ce domaine, nul ne peut nier notre travail intellectuel.
    Par exemple hier, j’ai rattaché une descendance féminine en décryptant l’acte de décès du père, où l’on notait la présence de deux de ses petits-fils. Cinq autres généalogies publiées sur Internet s’arrêtent à la mère, dont l’acte de mariage est introuvable. Je suis donc le découvreur de cette filiation et en droit de la revendiquer. Après, que je sois cité ou non m’importe peu.
    Internet a ouvert une vaste boîte de pandore. Sans elle, nos généalogies ne progresseraient pas dix fois plus vite qu’avant, voire n’aboutiraient pas.
    Ce que l’on peut regretter, c’est que ni la FFG, ni les associations n’aient anticipé ce mouvement et que loin de protéger les documents anciens, le travail de dépouillement n’aboutisse qu’à la constitution de bases de données plus ou moins commerciales, sans véritable reconstitution des familles et sans épuration des innombrables erreurs..

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    1. geneanjou Auteur de l’article

      Je suis d’accord sur le fait de l’existence d’un travail intellectuel mais quel autre « salaire » que la mention du découvreur souhaiteriez-vous ?

      Pour les associations et les sociétés commerciales, elles doivent bien vivre et retirer un certain revenu de leurs activités. De plus, le travail des associations n’est pas de faire le travail de recherche de ses membres, ni de corriger les erreurs. Elles mettent à disposition une petite partie des fonds des archives, libre ensuite au généalogiste historien des familles d’utiliser ces outils.

      La numérisation des registres par les conseils généraux a permis une plus grande accessibilité, une réelle protection des originaux. Que certains utilisent ces données publiques et gratuites pour en tirer des bénéfices semble vous poser question alors que ce type d’activité semble appeler à se développer dans les décennies à venir. Que dirait les généalogistes si la consultation des registres était gratuite sur place mais payante en ligne comme en Charente ?

      Vous semblez mettre en avant le serpent de mer de l’arbre universel qui serait la fin des associations, et de la généalogie : une fois l’arbre fait, chacun aurait sa généalogie toute faite, vérifiée, validée en tapant simplement son nom.

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